1. Présentation de notre site web
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Le site www.florange.fr appartient à la Mairie de Florange, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 134 Grand'Rue 57192 Florange CEDEX.
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Le webmaster, Yann PEVERINI, est responsable de l'administration du site, son adresse e-mail est la suivante : .
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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3. Les produits ou services proposés par www.florange.fr
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4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web www.florange.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à : .
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5. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
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La Mairie de Florange s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).
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6. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.florange.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.